Déclaration relative au copyright et conditions d'utilisation

ATTENTION : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE DECLARATION AVANT D'UTILISER WWW.BMC.COM (CE "SITE WEB"). L'UTILISATION DE CE SITE VAUT ACCEPTATION DES DISPOSITIONS CI-DESSOUS (COLLECTIVEMENT DESIGNEES "CONDITIONS D'UTILISATION"). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS D'UTILISATION, N'UTILISEZ PAS CE SITE WEB.

BMC Software se réserve le droit de modifier ces Conditions d'utilisation sans préavis. Les éventuelles modifications prendront effet dès leur date de publication sur ce site. BMC Software pourra, à tout moment et à sa seule discrétion, mettre fin à votre accès à ce site Web. L'accès au présent site Web peut être contrôlé par BMC Software. Si vous accédez à ce site Web en tant que représentant d'une entreprise, les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à vous-même et à votre entreprise et les termes "vous" et "votre" seront considérés comme s'appliquant à vous individuellement ainsi qu'à votre entreprise.

BMC Software, qui protège par copyright l'ensemble des documents, informations et publications (collectivement désignés "Informations publiées sur le site Web") publiés sur ce site Web, vous autorise néanmoins à télécharger, à copier et à diffuser ces informations à des fins non commerciales et pour votre usage interne exclusivement. En contrepartie, vous acceptez de reproduire la totalité des mentions de copyright et autres avis de propriété figurant sur ces informations et de ne modifier ces informations en aucune manière. Vous devez utiliser ce site conformément aux lois en vigueur relatives au copyright. Dans le cas contraire, vous ne devez pas utiliser, télécharger, charger, copier, imprimer, afficher, exécuter, reproduire, publier ou diffuser tout ou partie des informations publiées sur ce Site sans l’autorisation écrite préalable de BMC Software.

Vous pourrez utiliser ce site Web à condition de ne pas utiliser ce site Web ni les Informations publiées sur le site Web dans un but illégal ou interdit par les présentes Conditions d'utilisation. Il vous est également interdit d’utiliser ce Site d’une manière qui pourrait endommager, empêcher, surcharger ou altérer le fonctionnement de ce site Web ou son utilisation par des tiers.

Certaines informations concernant des produits proposés sur ce site Web ne sont accessibles qu'aux clients détenteurs d'une licence délivrée par BMC Software et qui, pour y accéder, saisissent le mot de passe qui leur a été communiqué par BMC Software. Ces informations à diffusion restreinte sont considérées comme confidentielles et sont la propriété de BMC Software. BMC Software autorise néanmoins les clients enregistrés ou leurs représentants, à télécharger, copier, distribuer et utiliser les informations à diffusion restreinte pour leur usage interne uniquement, et aux seules fins prévues par BMC Software. L'émission d'un mot de passe à l'enregistrement est soumise à la condition que le client utilise les informations conformément aux conditions d'utilisation de sa licence ou de son contrat produit ou service avec BMC Software. Vous ne communiquerez en aucun cas votre mot de passe à des tiers non autorisés. Vous informerez immédiatement BMC Software de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe. Vous êtes responsable de l'utilisation de votre mot de passe. Vous ne devrez en aucun cas tenter d'accéder à des informations ou à des zones à accès restreint de ce site Web.

Certaines informations disponibles sur ce site Web sont fournies par des tiers, en particulier les informations concernant lesdits tiers. Vous acceptez le fait que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, éléments graphiques, vidéos, messages ou autres documents de ce type relèvent de la seule responsabilité de la partie qui les a publiés et que BMC Software ne saurait ni endosser la responsabilité d’un tel contenu, ni en garantir l’exactitude, l’intégrité ou la qualité. En aucun cas la publication sur ce site d'informations relatives à des tiers, de références faites à de tels tiers ou de liens vers des sites Web d'un tiers ne saurait constituer une approbation d'un tel tiers, de ses produits ou services.

Votre propre site peut comporter un lien vers la page d'accueil de BMC Software, mais vous n'êtes pas autorisé à créer un lien vers toute autre page du site Web BMC Software sans l'autorisation écrite expresse préalable de BMC Software. De plus, BMC Software se réserve le droit de retirer ce consentement à tout moment et à sa seule discrétion. Vous ne devez utiliser aucun logo, aucune marque, aucun autre élément graphique distinctif ou aucun contenu audio ou vidéo dont BMC Software est propriétaire dans vos liens. Vous ne devez en aucun cas créer de lien pouvant raisonnablement et de quelque manière que ce soit 1) impliquer une affiliation, une acceptation ou un parrainage de la part de BMC Software ; 2) provoquer une confusion, une erreur ou une tromperie ; 3) altérer les marques commerciales, marques de service ou noms commerciaux de BMC Software ; ou 4) enfreindre d'une manière ou d'une autre la législation en vigueur.

BMC Software ne prend aucun engagement ou promesse de développer, fournir ou commercialiser tout logiciel, service ou produit évoqué sur ce site Web. De même, vous vous engagez à ne pas vous prévaloir des informations fournies ni de l’hypothétique disponibilité d’un quelconque logiciel, service ou produit en cours de développement ou dont la mise sur le marché est actuellement envisagée.

Les Informations publiées sur le site Web peuvent faire référence à des produits, des programmes ou des services non disponibles dans votre pays. Consultez votre représentant BMC Software pour obtenir des informations sur les produits, programmes et services qui pourraient vous être proposés.

Tout logiciel disponible pour téléchargement à partir de ce site Web est la propriété de BMC Software et/ou de ses fournisseurs protégée par copyright. Toute utilisation ou reproduction de tels logiciels et des garanties y afférant sont régis par les termes de l'accord de licence applicable à ce logiciel. Toute utilisation d'un autre produit ou service et des garanties afférentes que vous avez acheté sur, ou par l'intermédiaire de ce site Web, est gérée par les termes de l'accord applicable à ce produit ou à ce service.

Ni BMC Software ni aucune de ses filiales ou fournisseurs ou de ses administrateurs, directeurs, employés, agents, représentants ou sous-traitants (collectivement désignés le "Groupe BMC") ne sauraient être tenus pour responsables en cas de perte ou de dommage résultant, directement ou indirectement, de retards ou d'interruptions dus à des défaillances du matériel électronique ou mécanique, à des plaintes pour refus de service, à des défaillances de traitement des données, à des problèmes de télécommunications ou d'Internet, à des défaillances ou des problèmes des services publics, à des défauts, des intempéries, des grèves, des arrêts de travail, des incendies, des catastrophes naturelles, des émeutes, des conflits armés, des actes de guerre ou d'autres causes similaires échappant au contrôle raisonnable de BMC Software. BMC Software ne sera pas tenu de fournir un accès à ce site Web pendant l'interruption de fonctionnement dudit site Web résultant d'une telle cause. BMC Software pourra interrompre la fourniture d'accès à ce site Web à tout moment.

Avis de non-responsabilité ; Limites de responsabilité ; Indemnisation

Ce site Web ainsi que l'ensemble des Informations qu'il contient sont publiés "EN L'ETAT" et SANS GARANTIE NI CONDITION QUELLE QU'ELLE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS CELLES CONCERNANT L'EXACTITUDE OU LE CARACTERE COMPLET DES INFORMATIONS, LES QUALITES MARCHANDES, L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, LE TITRE, L'ABSENCE DE CONTREFACON ET CELLES DÉCOULANT D’UNE CONDUITE HABITUELLE OU D’UN USAGE OU D’UNE PRATIQUE COMMERCIALE. Il vous incombe de prendre toutes les précautions nécessaires pour garantir que les produits que vous avez choisi d’utiliser sont exempts de tout virus, ver informatique, cheval de Troie ou de tout autre élément de nature destructrice.

EN AUCUN CAS UN MEMBRE DU GROUPE BMC NE SAURAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES EVENTUELS DOMMAGES QUELS QU’ILS SOIENT, (NOTAMMENT, CETTE LISTE N'ETANT PAS EXHAUSTIVE, CEUX RESULTANT D'UNE PERTE DE BENEFICES, D'UNE PERTE DE DONNEES, D'UNE PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES OU D'UNE INTERRUPTION DE L'ACTIVITE) DECOULANT DE L'UTILISATION, DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER OU DES CONSEQUENCES DE L'UTILISATION DE CE SITE OU DE TOUT AUTRE SITE LIE A WWW.BMC.COM. SANS LIMITER LES DISPOSITIONS SUSMENTIONNÉES ET AUCUN MEMBRE DU GROUPE BMC NE SAURAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES SPECIAUX, INDIRECTS, INCIDENTELS OU ACCESSOIRES QUI POURRAIENT SURVENIR À LA SUITE DE L’UTILISATION DE CE SITE WEB OU DE TOUTE AUTRE INFORMATION FOURNIE SUR LEDIT SITE, PEU IMPORTE QU’ILS ENTRENT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UN ACTE DÉLICTUEL OU DE TOUTE AUTRE LOI OU DE TOUTE AUTRE CAUSE D’ACTION.

CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE. PAR CONSEQUENT, CERTAINES DES REGLES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER A VOUS.

Vous acceptez de dégager, défendre, indemniser et tenir le GROUPE BMC comme non responsable en cas de poursuite en justice, responsabilité, dommage, perte ou frais, y compris les frais raisonnables d'avocat, découlant ou apparentés de quelque manière que ce soit à votre accès ou votre utilisation du présent site Web ou des informations qu'il contient.

Restrictions relatives au commerce et à l'exportation

Vous vous engagez à ne pas importer, exporter, ré-exporter ou transférer, directement ou indirectement, toute partie de ce site Web ou toute Information publiée sur ce site Web, si une telle opération s’avère ne pas être en totale conformité avec les lois et les réglementations applicables aux États-Unis et à l’étranger, quelles qu’elles soient.

Soumissions

Toute information, document ou idée que vous publierez sur ce site Web par quelque moyen que ce soit sera traité comme non confidentiel et non propriétaire et pourra être utilisé par BMC Software et ses filiales à leur convenance, y compris, mais de manière non restrictive, le développement et/ou la fourniture de produits et de services ; toutefois, toutes les données personnelles soumises sur ce site Web seront utilisées par BMC Software conformément à sa règle sur la Politique de confidentialité. Vous vous engagez à ne diffuser ou transmettre de quelque manière que ce soit, vers ou à partir de ce site Web, des documents diffamatoires, licencieux, obscènes, illégaux ou pornographiques ou des informations susceptibles de donner lieu à des poursuites en justice civiles ou pénales.

Mentions relatives aux droits de confidentialité

DROITS DE CONFIDENTIALITE DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. NON PUBLIE -- DROITS RESERVES SELON LES LOIS REGISSANT LE COPYRIGHT AUX ETATS-UNIS. L'utilisation, la reproduction ou la divulgation par le Gouvernement des Etats-Unis de toute Information publiée sur le site Web (toutes les données techniques sont des "Données soumises au droit de confidentialité") ou de tout logiciel (tous les logiciels étant des "logiciels commerciaux") téléchargés à partir de ce site Web est soumise aux restrictions prévues par les FAR (Federal Acquisition Regulations), aux paragraphes 52.227-14 Alt. III (g)(3), 52. 227-19, et par les DFARS (Defence Federal Acquisition Regulations Supplement), aux paragraphes 252.227-7014 (b) ou 227.7202, tels qu’occasionnellement modifiés. Le maître d'oeuvre/fabricant est BMC Software, Inc., 2101 City West Blvd., Houston, TX 77042-2827, USA. Tous les documents contractuels doivent être envoyés à cette adresse.

Divisibilité

Si l'une des dispositions des présentes Conditions d'utilisation s'avérait illégale ou inapplicable de quelque manière que ce soit, le tribunal reformulerait ladite disposition de manière à la rendre applicable (ou, si cela n'était pas possible, supprimerait ladite disposition). Une fois cette clause modifiée ou supprimée, le tribunal pourra faire appliquer l’intégralité de ces Conditions d’utilisation.

Reportez-vous à la déclaration de BMC Software relative à la Politique de confidentialité à propos de la collecte et de l'utilisation des informations via ce site Web.

Reportez-vous à la déclaration de BMC Software relative aux Marques commerciales à propos de l'utilisation des marques commerciales et des noms commerciaux apparaissant sur ce site Web.

BMC Software, Inc. applique une politique d’égalité des chances en matière de recrutement.
Copyright © 2004 BMC Software, Inc. | Tous droits réservés

Dernière mise à jour : 29 février 2004